Présentation.
Cher Maître, Chère Madame, Cher Monsieur,
Pour cette sixième édition du guide de droit comparé, l’association VOCATON NOTAIRE regroupant les étudiants du Master II de droit notarial de Paris X - Nanterre a l’immense plaisir de vous présenter le site internet du guide de droit comparé.
Après des mois de rédaction et de recherche de partenaires financiers, il nous est apparu important d’ouvrir cette documentation à l’ensemble des notaires et de leurs collaborateurs. Ainsi en deux clics vous pouvez obtenir des réponses simples et directes lorsque vos clients vous exposent des situations comprenant des éléments d’extranéité.
Cet outil s’inscrit dans le cadre de l’avance technologique qu’ont les notaires au regard des autres professions juridiques et du respect de l’écologie.
Ce projet fantastique a été accompli avec la plus grande minutie par l’ensemble des étudiants, cela permettant d’élargir le contenu des informations apportées par le guide avec la création d’une quatrième catégorie qu’est la légalisation des actes et de vérifier et actualiser les données figurant dans la précédente édition.
Nous tenons à remercier nos partenaires, qui de part leur savoir-faire et leur soutient ont permis la réalisation du site.
Nous tenons également à remercier tous nos professeurs, et particulièrement Monsieur REYGROBELLET, Directeur du Master II, les étudiants qui en sont les auteurs, ainsi que toutes les personnes qui se sont investis dans ce projet.
Romain OUSTRIC
Douze ans déjà et une 6ème édition pour ce guide de droit comparé préparé par les étudiants du Master II Droit Notarial de l’Université de Paris X – Nanterre.
Au fil des ans, l’ouvrage s’actualise et s’enrichit de nouveaux pays, de nouvelles rubriques :
- - Droit International Privé qui comprend les conventions internationales ratifiées et les principales règles de conflits.
- - Et légalisation des actes qui indique les conditions de reconnaissance des actes (Apostille – Légalisations).
La complexité des situations et contrats comportant des éléments d’extranéité justifie pleinement ce guide qui contribue ainsi à une meilleure connaissance des règles applicables aux mouvements transfrontaliers des personnes et des biens.
La Chambre des Notaires des Hauts-de-Seine et les professeurs de l’Université de Paris X – Nanterre sont fiers de soutenir le travail important fourni par les étudiants motivés à qui nous adressons nos sincères félicitations.
Maître Jean-Luc MORIN,
Président de la Chambre des Notaires des Hauts-de-Seine
Parce que, volontairement ou non, les individus sont conduits à se déplacer de plus en plus fréquemment, il est devenu banal de constater que le phénomène de mondialisation touche aussi la cellule familiale. S’ensuivent des situations particulièrement complexes, imposant de combiner les règles issues de plusieurs ordres juridiques différents. Les notaires, confrontés dans leur pratique quotidienne à cette réalité, ont donc besoin de connaître les droits étrangers.
C’est à ce besoin qu’ambitionne de répondre le Guide de Droit comparé, Famille et patrimoine, élaboré depuis plusieurs années par les étudiants du Master 2 de Droit notarial de l’Université Paris X – Nanterre, sous l’égide de leur association « Vocation notaire ».
Reprenant le flambeau de ses prédécesseurs, la promotion 2007-2008 ne s’est pas contentée d’actualiser les données figurant dans la précédente livraison de l’ouvrage ; tâche qui, en elle-même, était déjà très substantielle. En effet, suivant la formule consacrée, le lecteur trouvera ci-après une édition totalement refondue, mise à jour et enrichie d’une dizaine de législations qui, jusqu’alors, n’avaient pu être intégrées dans le Guide. Au résultat, l’ouvrage donne accès à une somme considérable, et souvent inédites, d’informations puisqu’ont été recensées et analysées les principales dispositions, issues de quelque soixante législations étrangères, en matière de droit des personnes et de droit de la famille au sens large ; ce qui inclut les règles concernant le patrimoine familial. Sont traitées également, outre les thèmes classiques de la matière notariale, les questions touchant à l’adoption, à l'union homosexuelle et au concubinage. En outre, une nouvelle rubrique fait son apparition, qui a pour objet, pour chaque pays répertorié, d’informer sur les modalités de légalisation des actes.
La présente édition témoigne incontestablement du dynamisme, de la cohésion et du sérieux de la promotion 2007-2008. Elle doit beaucoup au dévouement de ses deux présidents Mademoiselle Ophélie LAMY et Monsieur Romain OUSTRIC. Que ceux-ci et, à travers eux, l’ensemble des membres de l’association Vocation Notaire qui ont contribué à la rédaction soient félicités pour la qualité du travail ainsi accompli. Il convient également de remercier les différents sponsors, sans le soutien desquels la réalisation du Guide n’aurait pas été possible.
Le Master 2 de Droit notarial de Paris X Nanterre est une année de formation à la profession de notaire qui permet aux étudiants sélectionnés de suivre un enseignement dispensé par des universitaires et des notaires dans un souci d’associer théorie et pratique et que complète un stage dans une étude. La réussite de cette association passe par la concertation avec les professionnels, qui sont invités chaque année à intervenir devant les étudiants. A cet égard, il faut remercier chaleureusement la Chambre des Notaires des Hauts-de-Seine – et tout particulièrement, son Président, Maître Jean-Luc Morin – pour le soutien qu’elle apporte à cette formation universitaire. Pareillement, convient-il de remercier l’ensemble des sponsors qui ont accepté d’apporter leur concours financier à la fabrication matérielle de l’ouvrage. Le directeur du Master 2 veut y voir là un gage de confiance que ces professionnels avertis placent dans les futurs notaires formés à l’Université Paris X – Nanterre.
En somme, ce Guide est l’expression parfaite de l’esprit original dans lequel l’enseignement est dispensé par chacun des membres de l’équipe pédagogique du Master 2 : un travail effectué en commun durant une année de spécialisation ; surtout un travail qui se présente, pour les étudiants, comme une transition entre la pratique de la profession qu’ils souhaitent intégrer et l'Université qui les a initiés à la rigueur du raisonnement juridique ainsi qu’à la subtilité de l'interprétation des textes.
A. Reygrobellet
Directeur du Master 2 de droit notarial de Paris X – Nanterre